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Article 1 : Informations Légales
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Secrétaire : Maryse Chan
Le site internet a été édité bénévolement par l’association ARBORETUM DU BASSECQ (association loi de 1901):
Le directeur de publication est :
ARBORETUM DU BASSECQ (Association loi de 1901)
Le site internet est édité et hébergé par :
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Article 2 : Accessibilité
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Article 3 : Collecte de données et Loi informatique et Libertés
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Article 4 : Politique des Cookies
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Article 5 : Loi Applicable et Juridiction
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Article 6 : Contact
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